New C lub Ca nin de la Vallé e de Ch evreus...

11 Fé‐ 1 ‐

ART Il edéclet q ART Le sLES end

ART La d ART L'Asleurd'asCenles Soci

ART Elle

L'asproc Elle

évrier 2015

STA

TICLE 1 – F

est formé larée régieui prend la

TICLE 2 – SI

siège socia HAMEAUXroit en Fra

TICLE 3 – D

durée de l'A

TICLE 4 - O

ssociation ars chiens pssurer la ptrale Caninchiens soiiété Centra

TICLE 5- MO

est memb

sociation cédés (pub

organise :

des démondes séance

ATUTS D

ORME

entre les par la loi

a dénomina

IEGE

l est fixé cX et il pournce.

DUREE

Association

OBJET

a pour objepour que promotion ne pour peent mieux

ale Canine

OYENS D'AC

re de l'Ass

"Club Cablications su

nstrations, es d'entraîn

C

Courrer à env

DU CLUB

personnesdu 1er jui

ation de Clu

chez la Prérra à tout

n est illimité

et d'une paceux-ci s'et la bon

ermettre lex en mesuet par ses

CTION

ociation Ca

anin de laur tous sup

nement sp

Club CaSiège Social

voyer : Mme

B CANIN

s physiquellet 1901 (ub Canin d

sidente Mamoment,

ée.

art de consintègrent ne pratiqu

e développre de part membres.

anine Terri

Vallée dpports, con

écifiques s

anin de : 29 route deGUIBERT Ma

Mail : co

N DE LA V

es adhéran(en Alsace de la Vallée

arie GUIBE par décis

eiller et debien dans

ue des actement desticiper aux

toriale d’Ile

e Chevreunférences, e

elon les ac

la Vallée Versailles –rie – 29 Rte dontactCCVC@

VALLEE

nt aux pré Moselle pae de Chevre

RT, 29 Rouion du Com

e guider se l'environntivités cans aptitudesx épreuves

e de Franc

use » diffuetc …).

ctivités et l

ée de Ch78114 Magnde Versailles @orange.fr

E DE CHE

ésents staar la loi civeuse.

ute de Vermité, être

s adhérentnement soines recon

s des différs et conco

ce.

use des in

es disciplin

hevreusy les Hameau‐ 78114 Mag

EVREUS

tuts une vile du 1er

rsailles 781 transféré

ts dans l'édocial, et dnnues par rentes raceours organ

nformations

nes pratiqu

se ux ny les Hamea

SE

associationaoût 2003

114 MAGNYà un autre

ducation de'autre par la Sociétées afin queisés par la

s par tous

uées par les

aux

n )

Y e

e t é e a

s

s

11 Fé‐ 2 ‐

L'Aset d ART L'As Pou(et sévi Le Csa dSi l'de la Si l'aUn acotis Le tdes Les ART Les ◦Le◦Le◦Le◦Le◦Et

évrier 2015

chiens, enSociété Cedes épreuvdes stagesl'organisat

ssociation pes Associa

TICLE 6 – CO

ssociation s

r être adhédu droit dces et/ou m

Comité statdécision. adhésion ea demande

adhésion eadhérent esation fixée

titre de "m services à

membres

TICLE 7 RES

ressources

es droits d’es revenus es subventes droits pet plus géné

cadrées paentrale Canves et concs de formation lui est

peut mettrtions de ra

OMPOSITIO

se compose

érent, il faud'entrée évmauvais tr

tue, au be

est acceptée.

est refuséeest qualifié e par le Co

embre d'h l'Associati

d'honneur

SOURCES

s de l’Assoc

’entrée et d des biens ions et donerçus pour éralement t

C

Courrer à env

ar des édunine, cours, ation (mis déléguée p

re ses infraace.

ON :

e d'adhéren

ut en faire ventuel) eraitement à

soin à bull

ée, la quali

, le montan de bienfaitomité.

onneur" peon.

peuvent êt

ciation son

des cotisat ou valeursns qui lui so participer toutes ress


voyer : Mme

ucateurs, e

en place ppar l'associ

astructures

nts, d'adhé

la demandt certifier

à animaux.

etin secret

té de mem

nt de la preteur s'il acq

eut être dé

tre consult

t :

ions verséss qu'elle poont accord aux manifsources aut


Mail : co

entraîneurs

par les Comiation canin

s à la dispo

érents bien

de, en joigsur l'honn

t, et n'est

mbre est at

emière cotquitte une

écerné par

tés mais ne

s par ses mossède, ées, estations qtorisées pa


s et monite

mmissions ne territori

osition de

nfaiteurs, d

nant le moneur, n'avo

pas tenu d

ttribuée ré

tisation est cotisation

r le Comité

e sont ni él

membres,

qu'elle orgaar la loi.


eurs formé

Nationalesiale.

l'Associatio

de membre

ontant de loir jamais

de faire con

troactivem

t restitué sa égale au m

é à toute p

ligibles ni é

anise,


és et recon

s) et d’init

on Canine

es d'honneu

la première été conda

nnaître les

ment au jou

ans délai. moins au d

personne a

électeurs.

se ux ny les Hamea

nnus par la

tiation don

Territoriale

ur.

e cotisationamné pou

raisons de

ur du dépô

ouble de la

yant rendu

aux

a

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e

n r

e

t

a

u

11 Fé‐ 3 ‐

ART Le C Le m La cA papou Ensu Deufixé

ART a) D Les par b) L Si u Si laavec En tcotisradi Dan c) E Le règlcontl'objque

évrier 2015

TICLE 8 - CO

Comité fixe

montant de

cotisation eartir du 1er l’année s

uite, la cot

x personne par le Com

TICLE 9 – P

Démission

membres tous moye

La Radiatio

n adhérent

a cotisatioc accusé de

tout état dsation de lation de pl

s tous les

Exclusion

non respeements detre l'honnejet social p soient res

OTISATIONS

e chaque an

es cotisatio

est due pouer octobreuivante ma

isation est

es vivant emité. Elle d

ERTE DE LA

:

de l'associaens.

on de plein

t ne rempl

n n'est pae réception

e cause, e'année au lein droit s

cas, les rad

ect des pe la Cynopeur ou unepeut entraînpectés les

C

Courrer à env

S ET DROIT

nnée le mo

ns est fixé

ur l’année e, les cotisaais l'ancien

payable d

ensemble pispose, cha

A QUALITE D

ation peuv

droit sera

it plus les c

s payée dan,

et même siplus tard lans formal

diations de

résents sthilie Franç attitude dner l'exclus droits de l


voyer : Mme

D'ENTREE

ontant du d

chaque an

en cours paations recunneté sera

ans le cour

peuvent neacune, du

DE MEMBRE

ent démiss

acquise sa

conditions

ans le mo

i aucun avors de l'aslité.

e plein droi

tatuts, duçaise définidémontrantsion suivana défense.


Mail : co

droit d'entr

nnée par le

ar tout meueillies lorsdécomptée

rant du pre

payer qu'udroit de vo

sionner; la

ans formali

requises p

is de la ré

vertissemensemblée g

t seront no

règlemenis par la St que l'adhnt les règle


rée (si tel e

e Comité.

mbre adms d’adhésioe depuis la

emier trime

une cotisatoter à l'ass

preuve de

té :

pour être m

éception d'

nt n'a été énérale de

otifiées.

nt intérieuSociété Cenhérent n'a es définies


est le cas)

is avant leons nouve demande

estre de ch

tion réduiteemblée gé

e cette dém

membre,

un avertis

adressé, lee l'année su

ur et plusntrale Canplus la voau règleme


1er octobelles seront d'adhésion

haque anné

e dont le mnérale.

mission peu

ssement re

e non paieuivante, en

s généraleine, une falonté de coent intérieu

se ux ny les Hamea

re. t comptéesn.

ée.

montant es

ut être faite

ecommandé

ement de lantraînera la

ement desaute graveollaborer àur de sorte

aux

s

t

e

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a a

s e à e

11 Fé‐ 4 ‐

Le C · Av· ex· de

t La dTerr La ddéféprindisc d) D En cqua ART L'As -

-

Elle l'aut Elle Natimem Elle d'ut

L'asl'Ass Elle

évrier 2015

Conseil de

vertissemexclusion teemande à temporaire

décision duritoriale sta

décision deérée à la Scipes fondipline etc …

écès

cas de déclité de mem

TICLE 10 – O

ssociation «

à être mlaquelle sà respecgénéralem

n'organisetorisation d

s'engage ionales de mbres.

se doterailisation du

sociation sociation C

doit lui en

Discipline p

ent, mporaire ol'Associatio ou définiti

u Conseil atuant en q

e l'AssociatSociété Ceamentaux

…

cès d'un admbre de l'A

OBLIGATIO

« Club Can

membre dese trouve ster les stament les st

era aucunede l'Associa

à applique la Sociét

d'un Règu terrain co

« Club CCanine Terr

voyer les p

C

Courrer à env

pourra infli

ou définitivon Canine Tif.

de discipliqualité de J

tion Canineentrale Can du droit t

dhérent, seAssociation

ONS

nin de la Va

e l'Associatson terrain.atuts et rètatuts, règl

e manifestation Canin

er, sur le té Centrale

lement Intomprenant

Canin de ritoriale d’I

procès-verb


voyer : Mme

ger les san

ve de l'assoTerritoriale

ine peut êJuridiction

e Territorianine en catels que le

es héritier.

allée de Ch

tion Canin. èglements lements et

tation et/one Territori

terrain, le e Canine e

térieur, d'u local et ins

la Valléele de Franc

baux de se


Mail : co

nctions suiv

ociation, e d'engage

être soumid'appel.

ale, statuanas de violaes droits de

s et ayant

hevreuse »

ne Territor

de cette consignes

ou démonsale d’Ile de

règlementet à veille

un Règlemstallations.

de Chevce dont elle

es assemblé


vantes :

r la procéd

se à la ce

nt comme ation des re la défens

ts droit n'a

s'engage

riale d’Ile

e Associatis de la Soci

stration sane France.

t établi paer à sa str

ent des m.

vreuse » se est mem

ées généra


dure de ret

ensure de

Juridictionrègles de se, l'impar

acquièrent

:

de France

ion Canineiété Centra

ns avoir p

ar les Comricte obse

manifestatio

s'emploierabre, une re

ales.


trait de lice

l'Associati

n d'appel pprocédure rtialité du

pas de ple

e sur le te

e Territoriaale Canine.

préalableme

mmissions drvation pa

ons et d'un

a à entreelation con

se ux ny les Hamea

ence à titre

ion Canine

pourra être et/ou desConseil de

ein droit la

erritoire de

ale et plus

ent obtenu

d'Utilisationar tous ses

n Protocole

etenir avecnstructive.

aux

e

e

e s e

a

e

s

u

n s

e

c

11 Fé‐ 5 ‐

Elle Si uCanpar

ART L'Asl'Assdélé

Elle l'Assélec

ART L’Asl'ass

Poul'ann PouIntéCynde cde c Les deux Le C Lorsdes par nom

Les

évrier 2015

doit justifi

un différenine Territola parti la

TICLE 11 DR

ssociation «sociation Céguer un m

peut partsociation Ccteur.

TICLE 12 AD

ssociation esociation ay

r être élecnée en cou

r être éligiérieur, êtreologique Incotisation ychiens pour

administrax assemblé

Comité se r

s de l'Assem membres les memb

mbre de voi

membres

er chaque

d oppose riale, quel plus diligen

ROITS

« Club CaCanine Terrmembre du

ticiper à lCanine Ter

DMINISTRAT

est dirigée yant droit

cteur, il faurs.

ble, il faute électeurnternationay compris r les reven

ateurs sonées généra

renouvelle

mblée Con sortants abres du Coix étant élu

sortants so

C

Courrer à env

année avo

l'associatio qu'en soit nte.

nin de la Vritoriale do Comité.

'assembléeritoriale do

TION

par un Code vote à l

ut être me

t faire acter, majeur,ale, être mcelle de l’adre.

t élus pouales ordinai

par moitié

stitutive ouaprès trois omité désigus pour six

ont rééligib


voyer : Mme

oir souscrit

on « Club le sujet, l'

Vallée de Cont elle dé

e généraleont elle es

omité com'assemblée

embre dep

de candid, résider

membre de année en c

ur 6 ans, cires.

tous les 3

u en cas de ans est fixgnés par c ans.

bles.


Mail : co

une police

Canin de arbitrage d

Chevreuse pend par

e de la Sost membre

posé de 8 e générale

puis six m

dature dansdans l'un l'associatiocours et ne

chaque an

ans.

e renouvelxée en tencette assem


e d'assuran

la Vallée de la Socié

» participela voix de

ociété Cen désigne s

administra.

ois et à jo

s les condi des payon depuis e pas pratiq

née s’ente

lement comnant comptmblée, ceu


nces respon

de Chevreété Centrale

e aux asse son Présid

ntrale Canson représ

ateurs élus

our de cot

itions défins membreau moins 3quer de fa

endant d’u

mplet du Cte du nomux ayant o


nsabilité civ

euse » à l'Ae Canine se

emblées gédent qui a

nine si le entant com

s par les m

tisation do

nies par le es de la 365 jours, çon habitu

n intervall

Comité, la dbre de voiobtenu le

se ux ny les Hamea

vile.

Associationera sollicité

énérales de faculté de

Comité demme grand

membres de

nt celle de

RèglemenFédération

être à jouuelle l'acha

e séparan

désignationx obtenuesplus grand

aux

n é

e e

e d

e

e

t n r t

t

n s d

11 Fé‐ 6 ‐

Un a

Les lieu Le r Poubulle Le v ART Si uGéncoop S'il En c L'adman A dé

Les ART La q l l l

évrier 2015

administrat

fonctions à rétributi

remboursem

r les électietin secret

vote par pr

TICLE 13 - C

un siège érales éleptation d'u

ne le fait p

cas de coop

dministratendat de son

éfaut de ra

délibératio

TICLE 14 : P

qualité d'ad

la démissiole décès, la révocatio

teur ne peu

d'administon.

ment des f

ons, les vo, à la majo

ocuration n

COOPTATIO

de membectives, len adhérent

pas, ses dé

ptation, ce

ur coopté n prédéces

tification d

ons et les a

PERTE DE LA

dministrate

on qui n'a p

on par l'as

C

Courrer à env

ut avoir au

rateur son

rais se fait

otes s'exprorité relativ

n'est pas a

NS

re du Com Comité t éligible.

cisions son

lle-ci devra

ne demeuseur.

de la coopta

actes du Co

A QUALITE D

eur se perd

pas à être

semblée gé


voyer : Mme

ucun manda

t gratuites

dans les c

riment soitve (plus gra

dmis.

mité deviepourra po

nt cependa

a être appr

urera en fo

ation, l'adm

omité auqu

D'ADMINIST

par :

acceptée e

énérale.


Mail : co

at dans un

s et ne peu

conditions d

t à l'Assemand nombr

ent vacantourvoir pr

nt valables

rouvée par

onction qu

ministrateu

uel il a part

TRATEUR

et qui se pr


n autre club

uvent à qu

définies pa

mblée Génére de voix)

t dans l'inrovisoireme

s.

l'Assemblé

ue pendant

ur cesse im

ticipé reste

rouve par t


b d'utilisati

uel que titr

ar le règlem

érale soit p, à un seul

ntervalle dent à son

ée Général

t le temps

mmédiatem

ent cependa

tous moyen


on.

re que ce s

ment intérie

ar correspl tour.

de deux An remplace

le suivante

s restant à

ent ses fon

ant valable

ns,

se ux ny les Hamea

soit donne

eur.

ondance, à

Assembléesement pa

e.

à courir du

nctions.

es.

aux

r

à

s r

u

11 Fé‐ 7 ‐

ART LorsPrésadjo

Les part Les statvote L'ad Le P Il el'Ass Il pelorsqavoi

Il ve En cVicedans Le Sl'Ass Il rl'Assd'ém Il pr Le Tcom Il efl'ass

évrier 2015

TICLE 15 –

s de chacunsident, un oints ou se

conjoints, tie du Bure

membres uant à la me.

dministrate

Président e

est chargésociation q

eut, à chaque l'Associr obtenu l'

eille à la co

cas de déce-Présidents le délai d

Secrétaire sociation.

rédige notsemblée Gmargement

résente un

Trésorier timpte au Com

ffectue tousociation.

LE BUREAU

n de ses re Secrétaire cumuler.

les persoeau.

du Bureamajorité de

ur suspend

st seul inte

d'exécuteu'il représe

rge d'en rciation est 'accord du

ohésion du

cès, de démt (ou le doyd'un mois,

est charg

amment lGénérale ett des électe

rapport d'

ient une comité et à l'

us paiemen

C

Courrer à env

U

enouvelleme, un Trés

nnes pacs

u peuventes suffrage

du de ses f

erlocuteur

er les décente en jus

référer san convoquée Conseil d'A

Comité et

mission ouyen des Vicun Comité

gé des tâc

es procèst veille à leurs présen

activité à l

omptabilitéAssemblée

nts et reço


voyer : Mme

ments, le Cosorier, ces

ées ou viv

t se voir res exprimé

fonctions, r

de l'Associ

cisions du stice et dan

ns délai aue devant uAdministra

à la conco

d'absencece-présiden extraordin

ches admin

s-verbaux la tenue dnts à l'Asse

'Assemblée

é régulièree Générale

oit, sous la


Mail : co

omité élit p deux der

vant sous

retirer leurs, l'admini

reste cepen

ation Canin

Comité ens tous les

Conseil dne Juridicttion.

orde des m

e de longunts s'ils sonaire à fin d

nistratives

des réunides documeemblée Gé

e Générale

de toutes annuelle q

a surveillan


parmi ses mrnières fon

le même t

r fonction strateur co

ndant mem

ne Territor

et d'assur actes de l

d'administraion mais n

embres de

e durée, lent plusieurd'élection d

nécessair

ions du Cents correnérale.

e.

s les opéraqui approuv

nce du Pré


membres unctions pou

toit ne peu

à tout mooncerné ne

mbre du Co

riale.

rer le bona vie civile

ation, prene peut eng

e l'Associat

e Présidentrs). Ce derdu nouveau

res au bon

Conseil d'aespondants

ations qu'il ve, s'il y a

ésident, to


un Présidenuvant com

uvent ense

oment pare prenant p

omité.

n fonctionne.

ndre toutegager une a

ion.

t est remprnier devra u Président

n fonction

administrat, notamme

effectue ; lieu, sa ge

utes somm

se ux ny les Hamea

nt, un Vicemporter des

emble faire

r le Comitépas part au

nement de

s décisionsaction sans

placé par le convoquet.

nement de

tion et deent la liste

; il en rendestion.

mes dues à

aux

-s

e

é u

e

s s

e r

e

e e

d

à

11 Fé‐ 8 ‐

Tousappafonc ART Le Cdu tfois La pdélib Le Cblanpart Le v Les comcondne p Le v PourépoCom Les des réce A dé

évrier 2015

s les memartenant àctions.

TICLE 16 - R

Comité se tiers de ses par an.

présence dbérations (

Comité stancs et nuls tage, la voi

vote à bulle

administrammunicationdition que peuvent pa

vote par pr

r les questondre par mité.

délibératio administraeption du p

éfaut d'obs

mbres du à l’associa

REUNIONS E

réunit sur s membres

d'au moins(quorum).

tue à la m n'étant paix du Présid

etin secret

ateurs absn acceptésla même f

as voter pa

ocuration n

tions urgenle biais d

ons du Coateurs qui

projet.

servations,

C

Courrer à env

Bureau aation, doiv

ET DELIBER

convocatios, aussi sou

s la moitié

majorité deas pris en dent est pr

peut toujo

sents peuvs par l’ensefaculté soitr correspon

n'est pas a

ntes, le Prdes moyen

mité sont devront f

le procès-


voyer : Mme

ayant en vent les ra

RATIONS DU

on du Présiuvent que

des memb

s suffragescompte; chrépondéran

ours être ex

vent donneemble du Ct reconnue ndance.

dmis.

résident pens moderne

transcritesfaire part d

verbal sera


Mail : co

leur possapporter a

U COMITE

ident soit àl'intérêt de

bres du Co

s expriméshaque admnte.

xigé même

er leur avisComité. sur à tous et

eut sollicitees de com

s dans desde leurs o

a réputé ap


session deau siège

à l'initiativee l'Associat

omité est

s par les mministrateu

e par un se

s par le br les questisoit indiqu

er l'avis demmunicatio

s procès-vobservation

pprouvé et


es documesocial dès

e de celui-tion l'exige

nécessaire

membres pr dispose d

eul membre

biais des mions portée

uée dans la

es administon accepté

erbaux sons dans les

t donc tran


ents ou ds cessation

-ci, soit à l et au min

e pour la v

présents, led'une voix;

e du Comit

moyens moes à l’ordrea convocati

trateurs qués par l’en

umis à l'as quinze j

scrit.

se ux ny les Hamea

u matérien de leurs

a demandeimum deux

validité des

es bulletins; en cas de

té.

odernes dee du jour, àion mais ils

ui pourronnsemble du

pprobationours de la

aux

el s

e x

s

s e

e à s

t u

n a

11 Fé‐ 9 ‐

ART Le Cauto Il se Il suacte Il aufonc Il peattri Il peconsintédoitman Le Ccomcour Il docom Les défi Il po- a- e Appdont

évrier 2015

TICLE 17 - P

Comité est oriser tous

e prononce

urveille la es à tout m

utorise le Pctionnemen

eut interdiributions sta

eut, à la msécutives, rieur, un o, en ce candat.

Comité estmmises par rs des man

oit veiller mposant la j

infractionsnie au règl

ourra infligavertissemexclusion te

el des déct le Club es

POUVOIRS D

investi des les actes e

souverain

gestion demoment.

Président ent de l'Asso

re au Présiatuaires se

majorité absuspendre

ou plusieuras, être co

t la juridic les membnifestations

à ce que sjuridiction

s qui n'aurement inté

er les sancent, emporaire

cisions de lst membre

C

Courrer à env

DU COMITE

s pouvoirs et opératio

ement sur

es membre

et le Trésorociation et

ident ou auerait consid

bsolue, en e provisoirs administnvoquée e

ction de pbres de l'ass organisée

soient respdisciplinair

ont pas doérieur, dan

ctions suiva

ou définiti

'Associatioe.


voyer : Mme

les plus étns qui ne s

les deman

es du Bure

rier à faire à agir en J

u Trésorierdéré comm

cas de farement entrateurs enet réunie r

première inssociation oes par l'ass

pectés les re.

onné lieu às le délai d

antes :

ve de l'Ass

on peut tou


Mail : co

tendus pousont pas ré

ndes d'adm

au et a le

tous achatJustice.

r d'accompe inopport

ute grave n respectan attendanapidement

nstance deou des infr

sociation, c

droits de l

engagemed'un an, ne

sociation.

ujours être


ur agir au éservés à l'

mission de n

droit de s

ts, aliénati

plir un actetun.

ou d'abseant la prot la décisiot pour se p

es infractioractions cocomme indi

la défense

ent de la pe pourront

e soumis à


nom de l'A'Assemblée

nouveaux

se faire ren

ons ou loc

e qui bien q

ence injustocédure don de l'Assprononcer

ons aux sommises piqué à l'art

et l'impar

procédure plus être

l'Associati


Association e Générale

membres.

ndre comp

ations néce

qu'entrant

tifiée à trodéfinie au semblée Gé sur la rév

tatuts et ar les partticle 12.

rtialité des

disciplinairmotifs de s

ion canine

se ux ny les Hamea

et faire ou.

te de leurs

essaires au

dans leurs

is réunionsrèglemen

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règlementsticipants au

personnes

re telle quesanction.

territoriale

aux

u

s

u

s

s t

ui u

s u

s

e

e

11 Fé‐ 10

ART Les d'exdiss L'Asmoi L’ord Le v Le v Seusont Le mà jo Les paie Les L’Assem La cmem Poudoivcont Celuresp L'Asfina

évrier 2015 ‐

TICLE 18 – A

membresxtraordinairolution de

ssemblée Gns un mois

dre du jou

vote par pr

vote par co

ls ont le dt membres

matériel deur de cotis

membres jent leur det

membres

ssemblée Gmestre, sur

convocatiombres, elle

r solliciter vent être à tenant un o

ui-ci qui nepectant des

ssemblée Gncière de l

ASSEMBLEE

s de l'Assre lorsque e l’associati

Générale ses à l’avance

r détermin

ocuration n

rrespondan

roit de vots depuis six

e vote tel qsation et qu

justifiant dtte avant l’

d'honneur

Générale O convocatio

on d'une A est alors q

valableme jour de coordre du jo

e peut se ss condition

Générale e'Associatio

C

Courrer à env

ES GENERAL

sociation ses décision et d’ord

e composee, par voie

é par le Co

n’est pas a

nce est aut

te les memx mois au m

que décrit pui ont une

de l'ancienn’ouverture

et les pers

Ordinaire seon du Prési

Assemblée qualifiée "d

ent une teotisation, juour précis,

oustraire às loyales d

entend les rn.


voyer : Mme

LES

se réunisions se radinaire dan

de tous le de bulletin

omité est jo

dmis.

torisé pour

mbres à joumoins à la

par le règleancienneté

neté requis du bureau

sonnes invi

e réunit uident.

Générale d'ordinaire

elle assemustifier d'un au Préside

à cette oblie date, he

rapports du


Mail : co

ssent en apportent ns les autre

es membren, par cour

oint à la co

r les électio

ur de leur date de l’A

ement intéé de six mo

se, mais no de vote.

itées n'ont

ne fois pa

peut être convoquée

blée, les ne anciennent.

gation, doure et lieu

u Comité s


Assembléà une mo

es cas.

es de l’Assrrier ou par

onvocation

ons seulem

cotisation Assemblée

érieur n'estois lors de

on à jour d

pas le dro

r an de p

e demandée extraordi

membresneté de neu

it lancer le.

sur sa gest


ée Généraodification

sociation qur courriel.

.

ment.

pour l’exe Générale.

t donc adrel'Assemblé

e cotisatio

oit de voter

référence

ée par le inairement

s qui formuf mois et

es convoca

tion et sur


le qui esdes statu

ui sont con

ercice en c

essé qu'auxée Générale

n, pourron

r.

au cours d

tiers au t".

ulent cetteadresser le

tions dans

la situation

se ux ny les Hamea

st qualifiéets ou à la

nvoqués au

ours et qu

x membrese.

t voter s'ils

du premie

moins des

e demandeeur requête

le mois en

n morale e

aux

e a

u

ui

s

s

r

s

e e

n

t

11 Fé‐ 11

Elle de lles q Les L'Asl'acc Elle Pou Si cprév Les des Il esséan L'Aspar Les mem Les Prés En Extrpou L'AsAssoTerr

évrier 2015 ‐

approuve 'exercice squestions m

décisions s

ssemblée Gcord de l'As

peut décid

r délibérer

cette conditvues pour l

décisions membres

st dressé unce et cert

ssemblée eun membr

fonctions dmbre de l'A

décisions sident de l'

cas de disraordinaire r réaliser l'

ssemblée Gociation ayritoriale.

ou refuse suivant, domises à l'or

sont prises

Générale ssociation

der la disso

valableme

tion n'est l'Assemblé

de l'Assemprésents.

une feuille ifiée par le

st présidéere du Comi

de SecrétaAssemblée

sont consiAssemblée

ssolution v désigne u'actif et acq

Générale Exyant un ob

C

Courrer à env

d'approuvonne ou nordre du jou

s à la majo

ExtraordinaCanine Ter

olution de l

ent, elle do

pas remple Générale

mblée Géné

de présene Président

e par le Prété délégué

ire sont redésigné pa

gnées dane et le Secr

volontaire, un ou plusquitter le p

xtraordinaibjet similair


voyer : Mme

ver les comon mandat ur.

rité simple

aire peut rritoriale do

'Associatio

oit être com

ie, l'Asseme ordinaire.

érale Extra

nce que les et le Secré

ésident du é à cet effet

mplies parar celle-ci.

s des procrétaire.

statuaire sieurs liquipassif.

re désignere et son s


Mail : co

mptes de l'e aux admin

des suffra

modifier ont elle est

on, si elle a

mposée du

mblée est c.

ordinaire s

s membresétaire.

Comité out par le Co

r le Secréta

cès-verbau

ou forcéedateurs qu

era pour resiège socia


exercice clnistrateurs

ages exprim

les statutt membre.

été convo

quart au m

convoquée

sont prises

s de l'assoc

u à défaut pmité.

aire du Com

ux sur un r

e de l'Assui jouiront

ecevoir le pal sur le te


los, vote les cooptés e

més.

s, à cond

oquée à cet

moins des m

à nouveau

à la majo

ciation ém

par un Vice

mité ou, en

registre sp

ociation, l des pouv

produit neterritoire de


e budget pet délibère

dition d'av

t effet.

membres.

u dans les

orité des 2/

argent en

e-Président

n son absen

écial et sig

'Assembléeoirs les pl

t de la lique l'Associat

se ux ny les Hamea

prévisionne sur toutes

voir obtenu

s conditions

/3 des voix

entrant en

t ou encore

nce, par un

gnés par le

e Généraleus étendus

idation unetion Canine

aux

el s

u

s

x

n

e

n

e

e s

e e

Date post:	17-Oct-2020
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